Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 — Objet

Le Site est un site vitrine ayant pour objet de présenter l'activité, les réalisations et les services de Pixelio Studio, et de permettre la prise de contact. Les présentes CGU encadrent les conditions dans lesquelles l'utilisateur (ci-après « l'Utilisateur ») peut y accéder et le consulter.

Article 2 — Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Les frais de connexion et d'équipement restent à sa charge. Le Prestataire s'efforce d'assurer l'accessibilité du Site 24h/24, mais peut en suspendre l'accès, sans préavis ni indemnité, notamment pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure.

Article 3 — Comportement de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU. Il s'interdit notamment :

• de porter atteinte au fonctionnement ou à la sécurité du Site ;
• d'accéder frauduleusement à ses systèmes ou de tenter d'en extraire des données ;
• d'utiliser les contenus à des fins commerciales sans autorisation ;
• de transmettre, via le formulaire, des contenus illicites, diffamatoires ou contraires à l'ordre public.

Article 4 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, logo, charte graphique, code, animations, scènes 3D et interactions) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Pixelio Studio. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite. L'étude de style « Aurelio » est une création fictive présentée à titre de démonstration et ne correspond à aucune marque réelle.

Article 5 — Données personnelles

Le traitement des données collectées via le Site est décrit dans notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes CGU.

Article 6 — Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Pixelio Studio n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité. La création d'un lien vers le Site est autorisée à condition de ne pas porter atteinte à l'image de Pixelio Studio.

Article 7 — Responsabilité

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Pixelio Studio ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'indisponibilité, les erreurs ou la présence de virus. L'Utilisateur est seul responsable de la protection de son propre matériel.

Article 8 — Modification et droit applicable

Pixelio Studio se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment ; la version applicable est celle en vigueur lors de la consultation du Site. Les CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des tribunaux français.